Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

Nicolas Autran (Autran Menuiserie)

Exploitant

Nicolas Autran

Statut juridique

Entreprise individuelle

Siège social

7 impasse des Puits — Hameau des Dones
84240 Peypin-d'Aigues, France

SIREN

808 936 116

SIRET

808 936 116 00017

Code APE

4332C — Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Téléphone

06 89 91 61 35

E-mail

autranmenuiserie@hotmail.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les données du site sont hébergées en France, sur un serveur privé.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Nicolas Autran (Autran Menuiserie) ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité

Activité déclarée : 4332C — Travaux de menuiserie métallique et serrurerie. L'entreprise produit à la demande son attestation de responsabilité civile professionnelle et, le cas échéant, de garantie décennale. Ces documents sont remis au client avant le démarrage des travaux.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les descriptifs de prestations ne constituent pas un document contractuel : seul le devis signé fait foi, après visite et relevé de mesures sur place. Autran Menuiserie ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

6. Liens externes

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7. Crédits

Conception et développement : site réalisé sur mesure, hébergé sur l'infrastructure de l'éditeur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de l'entreprise.

Dernière mise à jour : 07/11/2026.